Urbanisme
Construire, rénover, agrandir votre habitation ?
Vous souhaitez construire, rénover, agrandir ou modifier l’aspect extérieur de votre habitation ? Avant de commencer vos travaux, il est important de vérifier les règles d’urbanisme applicables et les démarches à effectuer.
La mairie de Stuckange vous accompagne dans vos projets et vous oriente vers les documents ou services compétents.
Révision générale du PLU 2023
Compte-rendu réunion d'information PADD du 14/09/2023
Modification simplifiée N°2 du PLU - novembre 2019
Vous trouverez ci-joint les documents afférents à la modification simplifiée N°2 du PLU - novembre 2019
Documents joints
1_NOTICE_MODIFICATION_SIMPLIFIEE_N°2
ARRETE MODIFICATION SIMPLIFIEE N°2
Réponse PPA SCOT
Délibération conseil municipal 20200130
Modification simplifiée N°1 du PLU - février 2019
Vous trouverez ci-joint les documents afférents à la modification simplifiée N°1 du PLU - février 2019
Documents joints
1 - NOTICE MODIFICATION SIMPLIFIEE
ARRETE MODIFICATION SIMPLIFIEE
REPONSE PPA - CHAMBRE AGRICULTURE
REPONSE PPA - CHAMBRE DES METIERS
REPONSE PPA - DEPARTEMENT DE LA MOSELLE
PLU approuvé
Vous trouverez ci-joints les documents concernant le Plu approuvé le 27 octobre 2016, enregistré en sous-préfecture le 8 novembre 2016 et publié (annonce légale) le 10 novembre 2016.
Documents joints
1_rapport_de_présentation_STUCKANGE
2_projet_d'aménagement_et_de_développement_durables_STUCKANGE
3_orientations_d'aménagement_et_de_programmation_STUCKANGE
6_liste_des_emplacements_réservés_STUCKANGE
7.1_liste_des_servitudes_d'utilité_publique_STUCKANGE
7.2_plan_des_servitudes_d'utilité_publique_STUCKANGE
7.4_plan-ERDF_zoom_village_STUCKANGE
Rapport du commissaire enquêteur
Vous trouverez ci-joint le rapport d'enquête publique et les conclusions du commissaire enquêteur concernant le PLU de Stuckange.
Documents joints
PV de synthèse des observations / enquête publique PLU
Vous trouverez ci-joint le procès-verbal de synthèse des observations émises pendant l'enquête publique accompagné de la copie du registre d'enquête publique.
Documents joints
Pv de synthèse des observations
Suspension enquête publique
L'enquête publique concernant le PLU est suspendue à partir du vendredi 27 mai 2016 18h, dans l'attente de l'avis de l'autorité environnementale.
Vous trouverez les détails dans l'arrêté n° 30-2016 ci-joint.
Documents joints
Arrêté 30-2016 suspension enquête publique
Documentation générale
Tableau récapitulatif des demandes à faire selon la nature des travaux
Vous trouverez ici un tableau récapitulant les demandes (aucune, PC ou DP) que vous devez effectuer selon la nature de vos travaux.
Taxes d'urbanisme
Vous trouverez sur http://www.moselle.gouv.fr/Politiques-publiques/Amenagement-Urbanisme/Urbanisme/Construire-sa-maison/Fiscalite-de-l-Urbanisme
comment remplir le formulaire fiscal d’une demande de permis de construire ou d’une déclaration préalable et les bases de calcul de la taxe d’aménagement.
Formulaires d'urbanisme
Vous trouverez sur https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/N319 les différents formulaires d'urbanisme en vigueur.
Depuis le 1er janvier 2022, vous pouvez réaliser vos démarches d'urbanisme en ligne.
Pour consulter les règles à respecter, savoir quelles démarches faire et déposer vos demandes, consultez le document ci-joint qui vous oriente sur les bons sites.
